Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent l’utilisation du site internet d’Encore Productions et l’achat de nos produits. En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez d’être lié par ces conditions.

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. Veuillez les consulter régulièrement, car l’utilisation continue de notre site implique l’acceptation de toute modification.

1. Informations Générales

1.1 Ce site internet est exploité par Encore Productions. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Encore Productions.

1.2 En passant commande, vous confirmez être âgé d’au moins 18 ans ou disposer de l’autorisation d’un parent ou tuteur légal.

1.3 Tous les prix sont indiqués en livres sterling (GBP) et incluent la TVA lorsque cela est applicable. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment.

2. Produits Fabriqués sur Commande & Exécution

2.1 La majorité de nos produits (tirages, toiles encadrées, mugs, vêtements, etc.) sont fabriqués sur commande et réalisés par des partenaires de production de confiance.

2.2 Les articles imprimés à la demande sont produits dans des installations régionales proches de l’adresse de livraison, afin de réduire les délais et l’impact environnemental.

3. Descriptions des Produits & Images

3.1 Nous faisons de notre mieux pour décrire et présenter nos produits avec précision. Toutefois, les couleurs et finitions peuvent varier en fonction des réglages d’écran et des procédés d’impression.

3.2 Les images sont fournies à titre illustratif uniquement. De légères variations entre les images et les articles livrés ne constituent pas un défaut.

4. Commandes & Paiements

4.1 Une commande est confirmée une fois le paiement validé avec succès lors du passage en caisse.

4.2 Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande si un produit ne peut pas être fabriqué ou expédié. Dans ce cas, un remboursement complet sera effectué.

4.3 La propriété et les risques liés aux biens vous sont transférés une fois la livraison effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande.

5. Annulations, Retours & Produits Numériques

5.1 Pour les articles fabriqués sur mesure (y compris tous les produits imprimés à la demande), les annulations et retours ne sont pas autorisés une fois la production commencée, sauf en cas de défaut ou de dommage. Cela est conforme aux Consumer Contracts Regulations 2013 au Royaume-Uni et aux lois européennes équivalentes, qui excluent les articles personnalisés du droit de rétractation standard de 14 jours.

5.2 Pour les téléchargements numériques (photographies) :

• Le contenu numérique est disponible immédiatement après l’achat via un lien de téléchargement sécurisé.
• En finalisant votre commande, vous acceptez que votre droit de rétractation soit annulé dès le début du téléchargement.
• Les téléchargements numériques sont non remboursables une fois accessibles, sauf en cas de fichier défectueux ou inaccessible.

5.3 Si votre commande (physique ou numérique) arrive endommagée, défectueuse ou incorrecte, veuillez nous contacter dans les 14 jours suivant la livraison avec votre numéro de commande et une description du problème. Après confirmation, nous organiserons un remplacement ou un remboursement approprié.

6. Expédition & Livraison

6.1 Les délais de livraison varient selon le produit et la destination. Les articles imprimés à la demande sont expédiés depuis des centres régionaux.

6.2 Les délais de livraison indiqués lors de la commande sont fournis à titre indicatif et ne sont pas garantis.

6.3 Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté, tels que les délais de douane ou les perturbations de transport.

7. Propriété Intellectuelle

7.1 Tout le contenu de ce site, y compris les photographies, graphismes, textes et mises en page, est la propriété d’Encore Productions (ou utilisé sous licence) et est protégé par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

7.2 Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou utiliser notre contenu à des fins commerciales sans notre autorisation écrite.

8. Limitation de Responsabilité

8.1 Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité pour toute réclamation liée à votre commande est limitée au montant payé pour le produit concerné.

8.2 Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation de notre site ou de nos produits.

9. Confidentialité & Protection des Données

9.1 Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Cela inclut le partage des informations nécessaires avec nos partenaires de production pour exécuter votre commande.

9.2 Les paiements sont traités de manière sécurisée via le système de paiement Shopify. Nous ne stockons pas vos données de carte bancaire.

10. Force Majeure

Nous ne sommes pas responsables des retards ou de l’inexécution de nos obligations dus à des événements échappant à notre contrôle raisonnable, tels que grèves, catastrophes naturelles ou perturbations de la chaîne d’approvisionnement.

11. Droit Applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit anglais et gallois. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre.